Politique de confidentialité

De atlasmuseum
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Sommaire

Portée générale

Cette politique traite des informations identifiant personnellement collectées ou enregistrées par A-Pack sur ses serveurs en relation avec le projet Atlasmuseum et leurs communautés. En accord avec la Politique de Conservation des Données, A-Pack collecte et conserve le moins d'informations contenant des données personnelles, et seulement celles nécessaires pour répondre aux besoins opérationnels du projet Atlasmuseum.

Le public et la nature collaborative du projet

Atlasmuseum est développé collaborativement par ses utilisateurs en utilisant le logiciel MediaWiki. Toute personne ayant un accès Internet (et non limité par ailleurs dans son utilisation) peut éditer les pages publiquement modifiables de ces sites en s'identifiant ou non comme utilisateur enregistré. Ce faisant, les éditeurs créent un document publié et un enregistrement public de chaque mot ajouté, retiré ou changé. C'est un acte public et les éditeurs sont identifiés publiquement comme l'auteur de tels changements. Toutes les contributions faites au Projet, et toutes les informations publiquement disponibles à propos de ces contributions, sont irrévocablement accréditées et peuvent être librement copiées, citées, réutilisées et adaptées par des parties tierces avec quelques restrictions.

Activités sur Atlasmuseum

En général, cette politique s'applique seulement aux informations privées enregistrées ou détenues par A-Pack qui ne sont pas publiquement disponibles.

Les interactions avec Atlasmuseum non couvertes par cette politique incluent, mais ne sont pas limitées à, les aspects de la navigation et des pages modifiables, l'utilisation de la fonction « Envoyer un courriel à un utilisateur » du wiki, l'inscription et l'envoi aux listes de courriel hébergées par A-Pack. Ces interactions peuvent révéler une adresse IP du contributeur, et possiblement d'autres informations personnelles, sans distinction avec le public général ou avec des groupes de volontaires agissant indépendamment de A-Pack.

Les utilisateurs peuvent aussi interagir avec entre eux en dehors du site Atlasmusem, via le courriel, IRC ou d'autres messageries instantanées (« chat »), ou des sites web indépendants, et devraient évaluer les risques impliqués, et leur besoin personnel de confidentialité, avant d'utiliser ces méthodes de communication.

Comptes utilisateur et paternité

L'association A-Pack n'oblige pas les éditeurs à s'enregistrer à Atlasmuseum. Toute personne peut éditer sans s'identifier avec un nom d'utilisateur, auquel cas ils seront identifiés par l'adresse IP du réseau. Les utilisateurs qui s'enregistrent sont identifiés par leur nom d'utilisateur choisi. Les utilisateurs sélectionnent un mot de passe qui est confidentiel et utilisé pour vérifier l'intégrité de leur compte. Excepté dans la mesure où cela est exigé par la loi, personne ne devrait révéler, ou exposer sciemment, soit les mots de passe utilisateur et/ou les témoins ("cookies") générés pour identifier un utilisateur. Une fois créés, les comptes utilisateur ne seront pas supprimés. Il peut être possible pour un nom d'utilisateur d'être changé, selon les politiques des projets individuels. A-Pack ne garantit pas qu'un nom d'utilisateur sera changé sur demande.

But de la collecte d'informations privées

A-Pack limite la collecte de données utilisateur aux buts qui servent le bon fonctionnement de ses projets, incluant mais non limités aux suivants :

Pour améliorer la responsabilité publique au sein d'Atlasmuseum. A-Pack reconnaît que tout système qui est suffisamment ouvert pour permettre la plus grande participation possible du public sera aussi vulnérable à certains types d'abus et de comportement contre-productifs. A-Pack et les communautés du projet ont établi un certain nombre de mécanismes pour prévenir ou remédier à des activités abusives. Par exemple, pour enquêter sur un abus, incluant l'utilisation suspecte de « comptes en double » (faux-nez, ou sockpuppets en anglais), le vandalisme, le harcèlement d'autres utilisateurs ou un comportement perturbateur, l'adresse IP des utilisateurs (tirée soit de ces journaux, soit d'autres enregistrements de la base de données) peut être utilisée pour identifier la/les source(s) du comportement abusif. Ces informations peuvent être partagées par les utilisateurs avec une autorité administrative chargée par la communauté de la protection d'Atlasmuseum.

Pour fournir des statistiques du site, A-Pack effectue des sondages statistiques sur les données des journaux bruts des visites des utilisateurs. Ces données sont utilisées pour produire les pages de statistiques ; les données des journaux bruts ne sont pas rendues publics.

Pour résoudre des problèmes techniques, les données des journaux peuvent être examinées par les développeurs lors de la résolution de problèmes techniques et pour la traque aux robots d'indexation du web qui se comporteraient mal et qui surchargeraient le site.

Détails de conservation de données

Explications générales

  • IP et autres informations techniques

Quand un visiteur demande ou lit une page, ou envoit un courriel au serveur Atlasmuseum, pas plus d'informations ne sont collectées que celles typiquement collectées par les sites web. A-Pack peut garder les journaux bruts de telles transaction, mais ne seront pas publiées ou utilisées pour traquer des utilisateurs légitimes.

Quand une page est éditée par un éditeur identifié, le serveur enregistre confidentiellement des informations liées à l'IP pour une période limitée dans le temps. Cette information est automatiquement effacée après un période donnée. Pour les éditeurs qui ne sont pas identifiés, l'adresse IP est utilisée et accrédite de façon permanente l'auteur de l'édition. Il peut être possible pour une partie tierce d'identifier l'auteur à partir de cette adresse IP conjointement avec d'autres informations disponibles. S'identifier avec un nom d'utilisateur permet une meilleure préservation de la confidentialité.

  • Témoins ("cookies")

Le site positionnent un témoin ("cookie") de session temporaire sur l'ordinateur du visiteur chaque fois qu'une page est visitée. Les lecteurs qui n'ont pas l'intention de s'identifier ou d'éditer peuvent refuser ce témoin ; il sera effacé à la fin de la session du navigateur. Plus de témoins peuvent être positionnés si le visiteur se reconnecte afin de rester connecté. Si un utilisateur enregistre un nom ou un mot de passe sur le navigateur de quelqu'un, cette information sera enregistrée pendant 30 jours maximum, et cette information sera renvoyée au serveur à chaque visite du même Projet. Les contributeurs qui utilisent une machine publique et ne souhaitent pas montrer leur nom d'utilisateur aux futurs utilisateurs de la machine devraient effacer ces témoins après utilisation.

  • Historique des pages

Les éditions ou autres contributions à Atlasmuseum sur ses notices, pages utilisateur et pages de discussion sont généralement conservées à jamais. Retirer du texte à un projet ne l'efface pas de façon permanente. Normalement, dans Atlasmuseum, n'importe qui peut voir une version précédente d'une notice et voir ce qu'il y avait. Même si une notice est "effacée", un utilisateur de confiance avec un haut niveau d'accès peut encore voir ce qui a été retiré de la vue publique. Les informations peuvent être effacées de façon permanente par des personnes ayant accès aux serveurs Atlasmuseum, mais en dehors de circonstances rares lorsque A-Pack serait contrainte d'effacer du matériel en éditant l'historique en réponse à un ordre de procès ou un processus légal équivalent, il n'y a aucune garantie qu'un effacement permanent arrivera.

  • Contribution(s) d'un utilisateur

Les contributions d'un utilisateur sont aussi regroupées et disponibles publiquement. Les contributions d'un utilisateur sont regroupées en fonction de son inscription et de son statut de connexion. Les données sur les contributions d'un utilisateur, telles que les moments auxquels les utilisateurs ont fait des modifications et le nombre d'éditions qu'ils ont fait, sont publiquement disponibles via la liste des contributions d'un utilisateur et dans des formes regroupées publiées par d'autres utilisateurs.

  • Lire les projets

Les seules informations collectées sur les utilisateurs et autres visiteurs consultant des pages sont celles typiquement collectées dans les journaux d'un serveur par les sites web. En dehors des données de journaux bruts ci-dessus pour des buts généraux, les visites d'une page n'exposent pas publiquement l'identité d'un visiteur. Les données de journaux bruts prélevées peuvent inclure l'adresse IP de tout utilisateur mais ne sont pas reproduites publiquement.

  • Éditer des projets

Les éditions aux pages du Projet sont identifiables par le nom d'utilisateur ou l'adresse IP du réseau de l'éditeur, et l'historique d'édition est agrégé par auteur dans une liste de contributions. De telles informations seront disponibles de façon permanente sur les projets.

Connecté en utilisateur enregistré : Connecté en utilisateur n'expose pas l'adresse IP au public excepté dans des cas d'abus, ce qui inclut le vandalisme d'un page du wiki par un utilisateur ou un autre utilisateur avec la même adresse IP. L'adresse IP d'un utilisateur est enregistrée sur les serveurs du wiki pour période de temps, pendant laquelle elle peut être vue par les administrateurs du serveur et par des utilisateurs à qui a été accordé l'accès CheckUser.

Les informations sur l'adresse IP, et ses connections à n'importe quel nom d'utilisateur qui la partage, peuvent être diffusées sous certaines conditions (voir ci-dessous).

Les éditeurs utilisant utilisant un serveur de courriel d'une entreprise à partir de la maison ou télétravaillant sur une connection Internet DSL ou cable, sont possibles à identifier facilement par leur adresse IP ; dans ce cas il peut être facile de croiser toutes les contributions aux différents Projets faits par cette IP. Utiliser un nom d'utilisateur est un meilleur moyen de préserver la confidentialité dans cette situation.

  • Utilisateurs enregistrés non connectés et utilisateurs non enregistrés :

Les éditeurs qui ne sont pas connectés peuvent être identifiés par leur adresse IP du réseau. Selon le type de connection de chacun, cette adresse IP peut être traçable vers un grand fournisseur d'accès Internet ou plus spécifiquement vers une école, un lieu de travail ou une maison. Il est possible d'utiliser cette information en combinaison avec d'autres informations, ce qui inclut le style d'édition et les préférences, pour identifier un auteur complètement.

  • Discussions

Sur les pages de discussion d'un wiki :

Toute page éditable peut être théoriquement un lieu de discussion. En général, les discussions sur les projets de la Fondation se trouvent sur les pages de discussion utilisateur (associées à des utilisateurs particuliers), sur les pages de discussion des articles (associées à des articles particuliers) ou sur des pages spécialement désignées pour fonctionner comme des forums. Les attentes de confidentialité s'appliquent aux pages de discussion dans les mêmes mesures qu'il y a ailleurs.

  • Via le courriel :

Les utilisateurs ne sont pas obligés de donner une adresse de courriel lors de l'inscription. Les utilisateurs qui fournissent une adresse de courriel valide peuvent autoriser les autres utilisateurs connectés de leur envoyer des courriels à partir du wiki. Quand on reçoit un courriel des autres utilisateurs par ce système, notre adresse de courriel ne leur est pas révélée. Quand on choisit d'envoyer un courriel aux autres utilisateurs, notre adresse de courriel est affichée comme expéditeur.

L'adresse de courriel placée dans les préférences d'un utilisateur peut être utilisée par la Fondation pour la communication. Les utilisateurs dont les comptes n'ont pas d'adresse de courriel valide ne pourront pas pas réinitialiser leur mot de passe si celui-ci est perdu. Un utilisateur peut retirer de ses préférences l'adresse de courriel de son compte à n'importe quel moment pour empêcher son utilisation. La correspondance privée entre utilisateurs peut être enregistrée à la discrétion de ces utilisateurs et n'est pas sujet à la politique de A-Pack.

  • Accès aux informations permettant une identification personnelle et divulgation de celles-ci

-Accès : Atlasmuseum est en cours de développement et est ainsi en train de définir sa politique concernant la question de l'accès à ce type d'informations. A-Pack adopte dans le cadre du lancement du site Atlasmuseum la même politique de la Wikimedia Foundation:

Les projets sont d'abord dirigés par des contributeurs volontaires. Quelques utilisateurs dédiés sont choisis par la communauté pour avoir un accès privilégié. Par exemple, pour un utilisateur de la Wikipedia en anglais, les niveaux d'accès utilisateur de Wikipedia sont déterminés par la présense de l'utilisateur dans différents 'groupes utilisateur'. Les droits de groupes utilisateur et membres du groupe sont disponibles sur chaque projet à partir de la page Special:ListGroupRights.

D'autres utilisateurs qui peuvent avoir accès à des informations identifiant personnellement sont, mais ne sont pas limités aux, les utilisateurs qui ont accès à OTRS ou aux fonctions CheckUser et Oversight, les utilisateurs élus par les communautés des projets pour servir de stewards ou d'Arbitres, les employés, membres du Conseil d'Administration, contractuels et agents employés par la Wikimedia Foundation, les développeurs et autres avec de hauts niveaux d'accès aux serveurs.

L'accès et la publication à ces informations est gouvernée par la politique d'Accès aux données non publiques, ainsi que par des politiques spécifiques couvrant certaines fonctions en question. Partager des informations avec d'autres utilisateurs privilégiés n'est pas considéré comme une "distribution"."

-Divulgation : politique en matière de divulgation de données

C'est la politique de A-Pack qui veut que les données personnellement identifiables collectées sur les journaux des serveurs ou par les enregistrements dans la base de données via la fonction CheckUser ou par d'autres méthodes non disponibles publiquement soient communiquées par les volontaires Atlasmuseum ou le personnel dans chacune des situations suivantes :

En réponse à une injonction valable ou à autre requête obligatoire pour application de la loi ; Avec la permission de l'utilisateur affecté ; Quand nécessaire pour enquête sur des plaintes pour abus ; Quand les informations se rapportent aux vues de pages produites par un robot d'indexation ou robot et que sa diffusion est nécessaire pour illustrer ou résoudre des problèmes techniques ; Quand l'utilisateur a vandalisé des articles ou s'est comporté avec constance de façon perturbatrice, des données peuvent être communiquées au fournisseur d'accès Internet, à l'opérateur ou à une autre entité tierce pour aider à cibler le blocage de l'IP ou la formulation d'une plainte au fournisseur d'accès Internet concerné ; Quand cela est raisonnablement nécessaire pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de A-Pack, du projet Atlasmuseum, de ses utilisateurs et du public.

Excepté ce qui est décrit ci-dessus, la politique de A-Pack n'autorise en aucune circonstance la divulgation d'informations permettant une identification personnelle.

Accès de tiers et notification aux utilisateurs enregistrés lors de la réception d'un processus légal :

Comme principe général, l'accès et la rétention de données identifiant personnellement devrait être minimal et devrait être utilisé uniquement de façon interne pour servir le bon fonctionnement des projets. Occasionnellement, A-Pack venait à reçevoir un subpoena ou autre requête obligatoire d'une agence du respect de la loi ou d'un tribunal ou d'un organe gouvernemental équivalent qui demande la révélation d'information à propos d'un utilisateur enregistré, et peut être contrainte par la loi de se conformer à la requête. Dans l'éventualité de telles requêtes légales obligatoires, A-Pack essaiera de notifier à l'utilisateur affecté dans les trois jours ouvrés après l'arrivée d'une telle subpoena en envoyant une notification par courriel à l'adresse de courriel (si existente) que l'utilisateur affecté a listé dans ses préférences utilisateur.

A-Pack ne peut pas conseiller un utilisateur recevant une telle notification vis-à-vis de la loi ou une réponse appropriée à un subpoena. Les utilisateurs qui souhaiteraient s'opposer à un subpoena ou autre requête obligatoire devraient chercher un conseil légal concernant les droits applicables et les procédures qui peuvent être disponibles.

Les utilisateurs enregistrés ne sont pas obligés de fournir une adresse de courriel. Cependant, si un utilisateur enregistré affecté ne fournit pas une adresse de courriel, A-Pack ne sera pas capable de notifier à l'utilisateur affecté par message de courriel privé quand elle reçoit des requêtes de respect de la loi pour divulguer des informations identifiant personnellement l'utilisateur.

Disclaimer

A-Pack croit que maintenir et préserver la confidentialité des données utilisateurs est une valeur importante. Cette Politique de Confidentialité représente un effort pour garantir la sécurité des informations utilisateur limitées qui sont collectées et conservées sur nos serveurs. Néanmois, A-Pack ne peut pas ganrantir que les information utilisateur resteront privées. Nous reconnaissons que, en dépit de notre effort avoué pour protéger les informations utilisateur privées, des individus déterminés peuvent encore développer des explorations de données et d'autres méthodes pour découvrir de telles informations et les révéler. Pour cette raison, A-Pack ne peut pas garantir contre une accès non autorisé aux informations fournies au cours de la participation au projet Atlasmuseum ou aux communautés associées.